Identité de l’éditeur du site internet

M/Me BAUD MARJORIE, exerçant à l’adresse suivante : 1 lotissement les Lauriers, 33370 TRESSES, immatriculé(e) à AQUITAINE sous le numéro unique d’identification 8690, agissant à titre individuel.

La dénomination utilisée pour désigner l’activité de l’éditeur est CAP-NATURO.

La naturopathe est titulaire d’un diplôme / certificat : Certificat de formation NATUROPATHIE Le 18 SEPTEMBRE 2019 .

L’éditeur présente sur son site internet des informations relatives à la naturopathie et au bien-être et propose ses services de naturopathe.

Les informations disponibles sur le site internet n’ont aucun caractère exhaustif, scientifique et médical. Elles sont communiquées à titre purement informatif et représentent le point de vue de leur(s) auteur(s). Elles ne peuvent en aucun cas être considérées comme constituant des informations officiellement reconnues, un diagnostic ou encore un traitement ou conseil d’ordre médical.

Les prestations de services proposées par le naturopathe sur le site internet visent exclusivement à la délivrance de prestations tendant à renforcer à titre préventif, et par des moyens naturels, l’hygiène de vie, les mécanismes de défenses immunitaires préexistants et à équilibrer le fonctionnement de l’organisme humain à des fins de bien-être.

Ces Prestations présentées peuvent prendre des formes variées : bilan vitalité, conseils, informations, formations, massages, ateliers, supports rédactionnels (ex : recettes), ces Prestations étant toutes de nature non médicale.

Le naturopathe a donc pour mission d’accompagner une personne qui souhaite s’investir et se responsabiliser pour devenir acteur de sa qualité de vie, de sa vitalité et donc de son bien-être global.

Les prestations réalisées par le naturopathe ne remplacent en aucun cas un diagnostic et/ou traitement médical et ne dispense aucunement de consulter un médecin, ce dernier étant le seul habilité à établir un diagnostic médical ainsi qu’un traitement médical adapté.

 

Commerçant électronique

Conformément à l’article 14 de la Loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’éditeur du site internet a la qualité de commerçant électronique, dans la mesure où il propose et, le cas échéant, assure à distance et par voie électronique la fourniture de services.

En cette qualité, le commerçant électronique informe les utilisateurs du présent site internet que l’adresse d’établissement du commerçant électronique est situé : 1 lotissement les Lauriers, 33370 TRESSES.

L’adresse électronique de contact est : marjoriebaud[a]gmail.com.

Le naturopathe n’est pas assujetti à la TVA.

 

Directeur de la publication

Le Directeur de la publication est BAUD MARJORIE.

 

Réalisation du site internet

Le site internet a été réalisé par : EURL DDESIGN au capital de 1000 euros Siège social :  4 avenue FTPF 38130 Echirolles  RCS Grenoble N° 844 976 860 TVA FR07844976860.

 

Hébergement du site internet

Le site internet est hébergé par : O2 SWITCH 222 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferran Marque déposée INPI : 09 3 645 279 Siret : 510 909 80700024 – RCS Clermont Ferrand .

 

Propriété intellectuelle attachée au site internet et à son contenu

L’éditeur du site internet est titulaire de l’ensemble de droits de propriété intellectuelle attachés aux œuvres de l’esprit constituant le site internet ainsi qu’au contenu figurant sur le site internet, soit parce ce qu’il en est lui-même propriétaire, soit parce qu’il a obtenu ces droits par voie contractuelle (ci-après « les Œuvres »).

Cela concerne notamment et de manière non exhaustive : les logiciels, progiciels, bases de données, marques, noms de domaine, visuels, pictogrammes, images, photographies, etc.

L’éditeur du site internet peut être amené à utiliser des logiciels/progiciels open source et sur lesquels il dispose de licences d’utilisation conformément aux terme de ces licences.

La propriété de ces Œuvres n’est aucunement cédée aux utilisateurs du site.

L’éditeur du site internet concède aux utilisateurs un simple droit d’utilisation sur les Œuvres. Ce droit est personnel, non-exclusif et incessible. Aussi, les utilisateurs du site s’interdisent d’utiliser ces Œuvres en dehors de la simple utilisation du site. Ils s’interdisent de mettre à disposition, divulguer, céder, commercialiser ou sous-licencier auprès de tiers, par quelque procédé que ce soit, à titre gratuit ou onéreux, les Œuvres mises à disposition sur le site internet.

Pour ce qui concerne les contenus publiés sur le site (ex : articles, newsletters, etc), les utilisateurs ne sont autorisés à les reproduire de manière durable, sur tout support, que dans le respect des présentes conditions et, en tout état de cause si cette reproduction ou représentation est faite à des fins strictement personnelles et non commerciales. Les utilisateurs s’interdisent de communiquer les contenus figurant sur le site internet à des tiers. Ils s’interdisent plus largement d’extraire, copier, dupliquer, à des fins autres que personnelles tout élément du site. Ils sont néanmoins autorisé à faire des courtes citations des contenus publiés sur le site, sous réserve que soient précisés de manière claire et apparente : l’origine du document (i.e. « extrait du site ») le titre du document cité le lien vers la page citée, le nom de l’éditeur, et la date de la publication si elle est connue.

Toute violation des droits de l’éditeur par un utilisateur donnera lieu à poursuite judiciaire.

 

Protection des données personnelles

L’éditeur du présent site internet s’engage à respecter la règlementation en matière de protection des données à caractère personnel ; à savoir la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (dite « loi informatique et libertés » ou « LIL ») et le Règlement Général sur la protection des Données Personnelles (« RGDP ») n°2016/679.

La politique de traitement des données à caractère personnel de l’éditeur du site internet applicable aux utilisateurs du site internet et à ses clients est disponible sur le lien suivant.